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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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CLAFOU'FRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAFOU'FRUIT
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3829056
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2031
CLAFOU\'FRUIT de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque CLAFOU'FRUIT

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAFOU'FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque CLAFOU'FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAFOU'FRUIT arrivera à expiration en date du 5 mai 2031.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764406 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Desserts à base fruits ; desserts laitiers ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ;

Desserts glacés à base de fruits ;

Vente au détail de desserts laitiers, de desserts à base de crème, de lait et de fruits ; vente au détail de fruits cuisinés, de conserves de fruits, de desserts glacés à base de fruits.