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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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CHARLY'FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLY'FRUITS
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3251434
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/10/2023
CHARLY\'FRUITS de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque CHARLY'FRUITS

Déposée le 15 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHARLY'FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque CHARLY'FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLY'FRUITS est expirée depuis le 15 octobre 2023.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE - 37 rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2532240 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-07

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.