Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLY
CHARLES FARAUD S.A.

Numéro de dépôt :
93469174
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque CHARLY

Déposée le 13 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) AVENUE DE GLADENBACH Z.I. LA TAPY, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Christian FARAUD S.A. CHARLES FARAUD - France.

La marque CHARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLY est expirée depuis le 13 mai 2003.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD S.A. - AVENUE DE GLADENBACH Z.I. LA TAPY, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


MONSIEUR Christian FARAUD S.A. CHARLES FARAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Compote Fruits ou céréales conservés ou séchés.Confiture Miel et mélange à base de miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.