Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES FARAUD
CHARLES FARAUD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93458952
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
04/03/2013

Présentation de la marque CHARLES FARAUD

Déposée le 4 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHARLES FARAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) Avenue de Gladenbach, Z.A. la Tapy,84170 MONTEUX (dossier no 2237801) - 84170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 8 (dossier no 2237801) - 13295 - France.

La marque CHARLES FARAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES FARAUD est expirée depuis le 4 mars 2013.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S , TARTARE DE LEGUMES


CHARLES FARAUD S.A. Société Anonyme - Avenue de Gladenbach, Z.A. la Tapy,84170 MONTEUX (dossier no 2237801) - 84170 - France - SIREN 328024898


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 8 (dossier no 2237801) - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30

Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237801 - Publication au BOPI 2003-02-27

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Fruits, compotes, légumes en conserves, confitures, produits laitiers, préparation à base de poisson, viandes.Préparation à base de céréales chocolat, miel, riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.