Déposée le 5 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Charles FARAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy,84170 - MONTEUX - 84170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE (H 51 925 Cas 21) domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.
La marque Charles FARAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES FARAUD S.A. (Société Anonyme - Avenue de Gladenbach, ZI La Tapy,84170 - MONTEUX - 84170 - France - SIREN 328024898
CABINET BEAU DE LOMENIE (H 51 925 Cas 21) - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44
Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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