Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES FARAUD
Numéro de dépôt :
1354165
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/1996
Présentation de la marque CHARLES FARAUD
Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES FARAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES FARAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES FARAUD est expirée depuis le 23 avril 1996.
CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42