Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES ET ALICE PLUS ON EST DE FOUS, PLUS ON FRUIT
CHARLES FARAUD

Numéro de dépôt :
4436505
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
CHARLES ET ALICE PLUS ON EST DE FOUS, PLUS ON FRUIT de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque CHARLES ET ALICE PLUS ON EST DE FOUS, PLUS ON FRUIT

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES ET ALICE PLUS ON EST DE FOUS, PLUS ON FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI LA TAPY - AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHARLES ET ALICE PLUS ON EST DE FOUS, PLUS ON FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES ET ALICE PLUS ON EST DE FOUS, PLUS ON FRUIT arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES FARAUD , PLAISIR DE POMMES , TARTARE DE LEGUMES , TARTAR' DE LEGUMES , CROUSTIFRUIT , ECO'POTE , LES VERRINES DE L'ETE , MES FRUITS A LA PAILLE , L'ETE TOUTE L'ANNEE , ARLEQUIN


CHARLES FARAUD - ZI LA TAPY - AVENUE DE GLADENBACH - 84170 - MONTEUX - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ; desserts à base de jus végétaux ; desserts à base de soja, d’arachides, d’avoine, de riz, de noix, de noisettes ; desserts à base de lait de coco ; desserts à base de lait d’amande ; compositions de fruits transformés ; lait d’amandes ; lait de coco ; lait d’amande à usage culinaire ; lait de coco à usage culinaire ; jus végétaux pour la cuisine ; boissons lactées où le lait prédomine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ;

Pâtisserie et confiserie à base de fruits; biscuits à base de fruits; crêpes et gaufres à base de fruits; desserts sous forme de mousse de fruits (pâtisserie, confiserie); fondants aux fruits (confiserie); coulis et sauces de fruits; glaçages pour gâteaux; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; brioches à base de fruits; pâtes alimentaires à base de fruits; petits fours (pâtisserie) à base de fruits; petits pains à base de fruits; crèmes glacées à base de fruits, sorbets alimentaires à base de fruits, yaourts glacés à base de fruits; muesli, barres de céréales à base de fruits; gommes à mâcher aux fruits; préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire; thés et infusions non médicinales à base de fruits; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; tranches de fruits ; préparations faites de céréales à base de soja ou extraits végétaux ; pain, pâtisserie, biscuits à base de soja ou d'extraits végétaux ; plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux ; préparations végétales remplaçant le café ; boissons à base de thé ; thé non médicinal ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; thé glacé ;

Jus de fruits, nectars de fruits ; jus végétaux (boissons) ; boissons à base de soja, d’arachides, d’avoine, de riz, de noix, de noisettes, autres que succédanés de lait ; boissons à base de lait de coco ; boissons à base de lait d’amande ; boissons sans alcool aromatisées au thé ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ;

Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d’opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : fruits conservés, séchés et cuits , fruits cuisinés , conserves de fruits , gelées, confitures, compotes et marmelades , desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits , fruits mixés (smoothies) , fruits congelés , salades de fruits , tranches de fruits , écorces (zestes de fruits) , pectine à usage alimentaire , fruits confits , en-cas à base de fruits , desserts à base de crème, de lait et de fruits , desserts à base de jus végétaux , desserts à base de soja, d’arachides, d’avoine, de riz, de noix, de noisettes , desserts à base de lait de coco , desserts à base de lait d’amande , compositions de fruits transformés , lait d’amandes , lait de coco , lait d’amande à usage culinaire , lait de coco à usage culinaire , jus végétaux pour la cuisine , boissons lactées où le lait prédomine , milk-shakes (boissons frappées à base de lait) , pâtisserie et confiserie à base de fruits, biscuits à base de fruits, crêpes et gaufres à base de fruits, desserts sous forme de mousse de fruits (pâtisserie, confiserie), fondants aux fruits (confiserie), coulis et sauces de fruits, glaçages pour gâteaux, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, brioches à base de fruits, pâtes alimentaires à base de fruits, petits fours (pâtisserie) à base de fruits, petits pains à base de fruits, crèmes glacées à base de fruits, sorbets alimentaires à base de fruits, yaourts glacés à base de fruits, muesli, barres de céréales à base de fruits, gommes à mâcher aux fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, thés et infusions non médicinales à base de fruits, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, tranches de fruits , préparations faites de céréales à base de soja ou extraits végétaux , pain, pâtisserie, biscuits à base de soja ou d'extraits végétaux , plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux , préparations végétales remplaçant le café , boissons à base de thé , thé non médicinal , fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé , thé glacé , jus de fruits, nectars de fruits , jus végétaux (boissons) , boissons à base de soja, d’arachides, d’avoine, de riz, de noix, de noisettes, autres que succédanés de lait , boissons à base de lait de coco , boissons à base de lait d’amande , boissons sans alcool aromatisées au thé , boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies).