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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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CHARLES & ALICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES & ALICE
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4139297
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2024
CHARLES & ALICE de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque CHARLES & ALICE

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES & ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - Monteux - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mlle Stéphanie BUCHILLOT domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France.

La marque CHARLES & ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES & ALICE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - Monteux - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, Mlle Stéphanie BUCHILLOT - 37 Rue d'Antibes - 06400 - Cannes - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 28 juillet 2016 - Constitution de gage n°675523 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 12 août 2020 - Constitution de gage n°792658 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ; pâtes de fruits.