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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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CHARLES & ALICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES & ALICE
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3842586
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2031
CHARLES & ALICE de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque CHARLES & ALICE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES & ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque CHARLES & ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 35 42 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES & ALICE arrivera à expiration en date du 30 juin 2031.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 9 décembre 2011 - Concession de licence n°564069 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Inscription le 9 janvier 2013 - Gage constitué n°592904 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage radié n°610840 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 28 juillet 2016 - Constitution de gage n°675523 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 12 août 2020 - Constitution de gage n°792658 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764400 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ;

Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés ;

Jus de fruits, nectars de fruits ;

Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d-opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits ;

Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l-alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires ;

Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.