Déposée le 30 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "CHAIR DE FRUIT" »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.A. La Tapy BP 33 - 84170 MONTEUX - Monteux - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée - Z.A. La Tapy BP 33 - 84170 MONTEUX - Monteux - France - SIREN 328024898
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France
Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409502 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines [semences]. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche ""CHAIR DE FRUIT""
