CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3851827
Date de dépôt :
08/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2031
Présentation de la marque C'EST NATUREL DE FAIRE PLAISIR
Déposée par voie électronique le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C'EST NATUREL DE FAIRE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH,
84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France.
La marque C'EST NATUREL DE FAIRE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - ZONE INDUSTRIELLE LA TAPY AVENUE DE GLADENBACH,
84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764399 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; barres de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits. ;
Desserts glacés à base de fruits ; Préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire ; Barres de céréales à base de fruits. ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits. ;
Vente au détail de fruits conservés, séchés et cuits, de fruits cuisinés, de conserves de fruits, de gelées, de confitures, de compotes et marmelades, de desserts de fruits, de fruits au sirop, de purées de fruits, de pulpes de fruits, de fruits mixés (smoothies), de fruits congelés, de salades de fruits, de tranches de fruits, d'écorces (zestes de fruits), de pectine à usage alimentaire, de fruits confits, d'en-cas à base de fruits, de barres de fruits, de desserts à base de crème, de lait et de fruits, de desserts glacés à base de fruits, de préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, de barres de céréales à base de fruits, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops de fruits.
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