Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERLINPOTE
CHARLES FARAUD S.A.

Numéro de dépôt :
95604413
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque BERLINPOTE

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERLINPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES FARAUD domicilié(e) AVENUE DE GLADENBACH Z.I. LA TAPY, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian FARAUD S.A CHARLES FARAUD - France.

La marque BERLINPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERLINPOTE est expirée depuis le 27 décembre 2005.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD S.A. - AVENUE DE GLADENBACH Z.I. LA TAPY, 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


Monsieur Christian FARAUD S.A CHARLES FARAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Compote en portions individuelles et sous forme de conditionnement familial ou autres.Confiserie.Alimentation pour bébé.Substances diététiques à usage médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.