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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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ARLEQUIN DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARLEQUIN DE FRUITS
CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93469173
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2023

Présentation de la marque ARLEQUIN DE FRUITS

Déposée le 13 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARLEQUIN DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) ZI la Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France.

La marque ARLEQUIN DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARLEQUIN DE FRUITS est expirée depuis le 13 mai 2023.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée - ZI la Tapy, Avenue de Gladenbach - 84170 - MONTEUX - France - SIREN 328024898


INLEX IP EXPERTISE - 37 Rue d'Antibes - 06400 - CANNES - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237802 - Publication au BOPI 2003-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481724 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2013 n°2517945 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Fruits, compotes, légumes en conserves, confitures, produits laitiers, préparation à base de poisson, viandes.Préparation à base de céréales chocolat, miel, riz

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.