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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD
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ACTIPOT'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIPOT'S
CHARLES FARAUD , société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3741428
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2020
ACTIPOT\'S de CHARLES FARAUD

Présentation de la marque ACTIPOT'S

Déposée par voie électronique le 27 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIPOT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES FARAUD domicilié(e) Z.I. La Tapy Avenue de Gladenbach 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado 13295 MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque ACTIPOT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPOT'S est expirée depuis le 27 mai 2020.

CHARLES FARAUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES MOUSSONNADES , CHRISTEL , CHARLES FARAUD , CHARLES FARAUD , COOL LINE , LE REGIME PLAISIR , PLAISIR DE POMMES , ECOPOT'S


CHARLES FARAUD , société par actions simplifiée - Z.I. La Tapy Avenue de Gladenbach 84170 MONTEUX - France - SIREN 328024898


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado 13295 MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 9 octobre 2013 - Gage constitué n°610841 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson ou de légumes ; plats préparés ; potages ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;.