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Marques déposées par monsieur Charles-Emmanuel DEBRE
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ACS Prestige
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACS Prestige
M. Charles-Emmanuel DEBRE, Agissant pour le compte de la société "ACS Prestige" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4144475
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2024
ACS Prestige de Charles-Emmanuel DEBRE

Présentation de la marque ACS Prestige

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2014 par monsieur Charles-Emmanuel DEBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS Prestige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Charles-Emmanuel DEBRE domicilié(e) 50 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles-Emmanuel DEBRE domicilié(e) 50 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque ACS Prestige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS Prestige arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

Charles-Emmanuel DEBRE a également déposé les autres marques suivantes : Aulixly


M. Charles-Emmanuel DEBRE, Agissant pour le compte de la société "ACS Prestige" en cours de formation - 50 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


M. Charles-Emmanuel DEBRE - 50 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.