Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Charles Emmanuel de Bourbon Parme
/
THE ORIGINAL CONDOM FROM CONDOM, FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

THE ORIGINAL CONDOM FROM CONDOM, FRANCE
Charles Emmanuel de Bourbon Parme

Numéro de dépôt :
3643012
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2019
THE ORIGINAL CONDOM FROM CONDOM, FRANCE de Charles Emmanuel de Bourbon Parme

Présentation de la marque THE ORIGINAL CONDOM FROM CONDOM, FRANCE

Déposée le 9 avril 2009 par Charles Emmanuel de Bourbon Parme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE ORIGINAL CONDOM FROM CONDOM, FRANCE »

Le déposant est Charles Emmanuel de Bourbon Parme domicilié(e) 50 avenue Fourcault de pavant,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Emmanuel de Bourbon Parme domicilié(e) 50 avenue Fourcault de pavant,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ORIGINAL CONDOM FROM CONDOM, FRANCE est expirée depuis le 9 avril 2019.


Charles Emmanuel de Bourbon Parme - 50 avenue Fourcault de pavant,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Charles Emmanuel de Bourbon Parme - 50 avenue Fourcault de pavant,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 5 janvier 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°513938 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Inscription le 15 mars 2010 - Changement d'adresse n°518882 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Préservatifs.