Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL AVENUE
Charles ELLIA
Lionel BOURILLON

Numéro de dépôt :
3251911
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
SOLEIL AVENUE de Charles ELLIA

Présentation de la marque SOLEIL AVENUE

Déposée le 17 octobre 2003 par Charles ELLIA et Lionel BOURILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont Charles ELLIA domicilié(e) 7 RUE DU CENTRE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et Lionel BOURILLON domicilié(e) 24 BIS AVENUE PICASSO,13480 CABRIES - 13480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA Société d'Avocats Me Georges-David BENAYOUN domicilié(e) 16, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque SOLEIL AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL AVENUE est expirée depuis le 17 octobre 2013.


Charles ELLIA - 7 RUE DU CENTRE,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France

Lionel BOURILLON - 24 BIS AVENUE PICASSO,13480 CABRIES - 13480 - France


CBA Société d'Avocats Me Georges-David BENAYOUN - 16, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 4 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431601 - Publication au BOPI 2006-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masque de beauté. Produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; produits contre les brulures du soleil ; tisanes ; sucre à usage médical. Papier, carton, sacs, sachets enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; photographies ; autocollants, menus de restaurant ; produits de l'imprimerie ; agendas, sacs plastiques d'emballage ; articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos. Cuir et imitation du cuir Produits en ces matières (cuir et imitations de cuir), à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, valises, parapluies, parasols. Sacs de toute nature, à savoir : sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de plage, sacs bananes (à porter à la ceinture), porte-documents. Trousses de toilettes. Chaussettes, chaussures, bandeaux, casquettes, collants, ceintures, tee shirts, shorts, sous-vêtements, survêtements, sweat shirts, maillots de bain et autres vêtements. Publicité, administration commerciale, distribution de prospectus, distribution de matériels publicitaires (badge, porte-clés), organisation d'exposition, de démonstration, à buts commerciaux. Télécommunications, agence de presse et d'information : communications radiophoniques, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, service de télécommunication et de transmission d'information par Internet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs, publication de livres. Organisation et conduite de conférence, colloque ou congrès. Organisation de concours (divertissement). Salons de beauté, services médicaux, soins et hygiène de beauté, solariums, salon de massage, kinésithérapie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.