Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIBOL système ; TRIBOL bracket
M. charles Elkouby

Numéro de dépôt :
3901865
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
TRIBOL système ; TRIBOL bracket de charles Elkouby

Présentation de la marque TRIBOL système ; TRIBOL bracket

Déposée le 2 mars 2012 par monsieur charles Elkouby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRIBOL système ; TRIBOL bracket » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur charles Elkouby domicilié(e) 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. charles Elkouby domicilié(e) 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France.

La marque TRIBOL système ; TRIBOL bracket a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBOL système ; TRIBOL bracket est expirée depuis le 2 mars 2022.

charles Elkouby a également déposé les autres marques suivantes : ORTHO PARTNER , TRIBOLSYSTEM


M. charles Elkouby - 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France


M. charles Elkouby - 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.