Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO PARTNER
M. Charles Elkouby

Numéro de dépôt :
4013065
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
ORTHO PARTNER de Charles Elkouby

Présentation de la marque ORTHO PARTNER

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par monsieur Charles Elkouby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHO PARTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Charles Elkouby domicilié(e) 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Elkouby domicilié(e) 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France.

La marque ORTHO PARTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013065.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO PARTNER est expirée depuis le 18 juin 2023.

Charles Elkouby a également déposé les autres marques suivantes : TRIBOLSYSTEM , TRIBOL système ; TRIBOL bracket


M. Charles Elkouby - 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France


M. Charles Elkouby - 58 rue du docteur Decorse - 94410 - Saint Maurice - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.