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Marques déposées par monsieur Charles-Élie Gentil
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ENVI NOV LA GESTION DU CYCLE DE L EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVI NOV LA GESTION DU CYCLE DE L EAU
M. Charles-Élie Gentil

Numéro de dépôt :
3888447
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
ENVI NOV LA GESTION DU CYCLE DE L EAU de Charles-Élie Gentil

Présentation de la marque ENVI NOV LA GESTION DU CYCLE DE L EAU

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur Charles-Élie Gentil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENVI NOV LA GESTION DU CYCLE DE L EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Charles-Élie Gentil domicilié(e) 230 Chemin de la Léva - 42300 - Villerest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles-Élie Gentil domicilié(e) 230 Chemin de la Léva - 42300 - Villerest - France.

La marque ENVI NOV LA GESTION DU CYCLE DE L EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVI NOV LA GESTION DU CYCLE DE L EAU est expirée depuis le 12 janvier 2022.

Charles-Élie Gentil a également déposé les autres marques suivantes : MECA-2I MECATRONIQUE & INGENIERIE INFORMATIQUE


M. Charles-Élie Gentil - 230 Chemin de la Léva - 42300 - Villerest - France


M. Charles-Élie Gentil - 230 Chemin de la Léva - 42300 - Villerest - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie.