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Marques déposées par Charles EDERY
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PROP'SET
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROP'SET
Charles EDERY
Jacques EDERY

Numéro de dépôt :
3430685
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
PROP\'SET de Charles EDERY

Présentation de la marque PROP'SET

Déposée le 24 mai 2006 par Charles EDERY et Jacques EDERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROP'SET »

Les déposants sont Charles EDERY domicilié(e) 16 RUE DU FORT,92320 CHATILLON - 92320 - France et Jacques EDERY domicilié(e) 92 Rue Laugier,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles EDERY domicilié(e) 16 Rue du Fort,92320 CHATILLON - 92320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP'SET est expirée depuis le 24 mai 2016.

Charles EDERY a également déposé les autres marques suivantes : SETOOVU


Charles EDERY - 16 RUE DU FORT,92320 CHATILLON - 92320 - France

Jacques EDERY - 92 Rue Laugier,75017 PARIS - 75017 - France


Charles EDERY - 16 Rue du Fort,92320 CHATILLON - 92320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.

Services de broderie ; services de gravure ; services de dorure.