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Marques déposées par CHARLES DUPUY
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MAS AMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS AMIEL
CHARLES DUPUY

Numéro de dépôt :
1101426
Date de dépôt :
29/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAS AMIEL

Déposée le 29 juin 1979 par CHARLES DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARLES DUPUY domicilié(e) le mas amiel 66460 MAURY - France.

La marque MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MAS AMIEL est expirée depuis le 29 juin 1989.


CHARLES DUPUY - le mas amiel 66460 MAURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Vins, spiritueux et liqueurs.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.