Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES TROIS MAS
Numéro de dépôt :
1412518
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
24/02/1997
Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS MAS
Déposée le 24 février 1987 par Charles DUPUY (Sté Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DES TROIS MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES TROIS MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS MAS est expirée depuis le 24 février 1997.
Charles DUPUY (Sté Civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47