Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chantez! facilement Charles Dumont
Monsieur Charles Dumont

Numéro de dépôt :
4490058
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
Chantez! facilement Charles Dumont de Charles Dumont

Présentation de la marque Chantez! facilement Charles Dumont

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par monsieur Charles Dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chantez! facilement Charles Dumont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Charles Dumont domicilié(e) 22 Rue de l’Odéon - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Dumont domicilié(e) 22 Rue de l Odeon - 75006 - Paris - France.

La marque Chantez! facilement Charles Dumont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chantez! facilement Charles Dumont arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.


Monsieur Charles Dumont - 22 Rue de l’Odéon - 75006 - Paris - France


Monsieur Charles Dumont - 22 Rue de l Odeon - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Manuels d'utilisation en rapport avec la musique; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; divertissement.