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Marques déposées par Charles du Merle
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c vert
Marque expirée - Marque en non vigueur

c vert
Charles du Merle

Numéro de dépôt :
3676125
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2019
c vert de Charles du Merle

Présentation de la marque c vert

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2009 par Charles du Merle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « c vert »

Le déposant est Charles du Merle domicilié(e) 15 rue Descombes - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles du Merle domicilié(e) 15 rue Descombes - 75017 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c vert est expirée depuis le 14 septembre 2019.


Charles du Merle - 15 rue Descombes - 75017 - paris - France


Charles du Merle - 15 rue Descombes - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.