Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO - MEDICOM Antalgique, Anti-inflammatoire Excito-moteur.
CHARLES DEWAS

Numéro de dépôt :
96609315
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque BIO - MEDICOM Antalgique, Anti-inflammatoire Excito-moteur.

Déposée le 2 février 1996 par la société CHARLES DEWAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO - MEDICOM Antalgique, Anti-inflammatoire Excito-moteur. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la société CHARLES DEWAS domicilié(e) St EBLE, 43300 LANGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 131 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES DEWAS - France.

La marque BIO - MEDICOM Antalgique, Anti-inflammatoire Excito-moteur. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO - MEDICOM Antalgique, Anti-inflammatoire Excito-moteur. est expirée depuis le 2 février 2006.


CHARLES DEWAS - St EBLE, 43300 LANGEAC - France - SIREN 779131309


CHARLES DEWAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Appareil médical pour le traitement de diverses pathologies. utilisant: - l'électrothérapie (courant galvanique et faradique) - l'électromagnétisme - l'électropuncture Toutes fonctions, regroupées dans une mallette