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Marques déposées par monsieur Charles Devaulx
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Le Copeau Suisse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Copeau Suisse
Monsieur Charles Devaulx

Numéro de dépôt :
4413173
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
Le Copeau Suisse de Charles Devaulx

Présentation de la marque Le Copeau Suisse

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur Charles Devaulx auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Copeau Suisse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Charles Devaulx domicilié(e) 66 Route des Fins - 25130 - -Villers le lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Devaulx domicilié(e) 66 Route des Fins - 25130 - -Villers le lac - France.

La marque Le Copeau Suisse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Copeau Suisse arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.


Monsieur Charles Devaulx - 66 Route des Fins - 25130 - -Villers le lac - France


Monsieur Charles Devaulx - 66 Route des Fins - 25130 - -Villers le lac - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs : tous les produits précités proviennent de Suisse ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement : tous les produits précités proviennent de Suisse ;

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) : tous les produits précités proviennent de Suisse ;

Installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques.