Déposée le 31 décembre 2009 par Charles DESCOT et Bernard MORIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Croc'Nougat »
Les déposants sont Charles DESCOT domicilié(e) Z.A du Meyrol Allée de Barjac - 26200 - MONTELIMAR - France et Bernard MORIN domicilié(e) Vallon des Opilias - 26290 - DONZERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles DESCOT domicilié(e) Z.A du Meyrol Allée de Barjac - 26200 - MONTELIMAR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc'Nougat est expirée depuis le 31 décembre 2019.
Charles DESCOT - Z.A du Meyrol Allée de Barjac - 26200 - MONTELIMAR - France
Bernard MORIN - Vallon des Opilias - 26290 - DONZERE - France
Charles DESCOT - Z.A du Meyrol Allée de Barjac - 26200 - MONTELIMAR - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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