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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Charles DESBONNETS
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OTASPYR CD CHARLES DESBONNETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTASPYR CD CHARLES DESBONNETS
Charles DESBONNETS S.A.

Numéro de dépôt :
97668262
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2007

Présentation de la marque OTASPYR CD CHARLES DESBONNETS

Déposée le 7 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) Charles DESBONNETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTASPYR CD CHARLES DESBONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Charles DESBONNETS domicilié(e) 32 rue Corneille - B.P. 24, 59051 ROUBAIX CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 080 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise DEJONGE S.A. Charles DESBONNETS - France.

La marque OTASPYR CD CHARLES DESBONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTASPYR CD CHARLES DESBONNETS est expirée depuis le 7 mars 2007.

Charles DESBONNETS a également déposé les autres marques suivantes : FLUIDASPYR , LAGOA


Charles DESBONNETS S.A. - 32 rue Corneille - B.P. 24, 59051 ROUBAIX CEDEX 1 - France - SIREN 476080569


Madame Françoise DEJONGE S.A. Charles DESBONNETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

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