Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DLGA
M. Charles DELAVENNE, Agissant pour le compte de la société "DLGA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3968813
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
DLGA de Charles DELAVENNE

Présentation de la marque DLGA

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par monsieur Charles DELAVENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DLGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Charles DELAVENNE domicilié(e) 6 place Léon Trulin - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles DELAVENNE domicilié(e) 6 place Léon Trulin - 59800 - LILLE - France.

La marque DLGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DLGA est expirée depuis le 14 décembre 2022.


M. Charles DELAVENNE, Agissant pour le compte de la société "DLGA" en cours de formation - 6 place Léon Trulin - 59800 - LILLE - France


M. Charles DELAVENNE - 6 place Léon Trulin - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

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