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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES DELATOUR
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CHARLES DELATOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DELATOUR
CHARLES DELATOUR (SARL)

Numéro de dépôt :
92444393
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2002

Présentation de la marque CHARLES DELATOUR

Déposée le 30 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES DELATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DELATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES DELATOUR domicilié(e) 41 Rue des Quatre Frères Guillon, 54700 MAIDIERES LES PONT A MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BERTAUD Avocat Conseil Juridique et Fiscal - France.

La marque CHARLES DELATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DELATOUR est expirée depuis le 30 novembre 2002.


CHARLES DELATOUR (SARL) - 41 Rue des Quatre Frères Guillon, 54700 MAIDIERES LES PONT A MOUSSON - France


Maître Philippe BERTAUD Avocat Conseil Juridique et Fiscal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Boissons alcooliques Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; Boissons de fruits et jus de fruits Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.