Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVIDENTIS
CHARLES DE PENANSTER, PRESIDENT DE L'ASSOCIATION PROVENTIS Chez UNUM France

Numéro de dépôt :
3136940
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
PROVIDENTIS de CHARLES DE PENANSTER

Présentation de la marque PROVIDENTIS

Déposée le 10 décembre 2001 par CHARLES DE PENANSTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVIDENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est CHARLES DE PENANSTER, PRESIDENT DE L'ASSOCIATION PROVENTIS Chez UNUM France, domicilié(e) 21-23 rue RENAN, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION PROVENTIS Chez UNUM France - France.

La marque PROVIDENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIDENTIS est expirée depuis le 10 décembre 2011.


CHARLES DE PENANSTER, PRESIDENT DE L'ASSOCIATION PROVENTIS Chez UNUM France - 21-23 rue RENAN, 69007 LYON - France


ASSOCIATION PROVENTIS Chez UNUM France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Service assurances.