Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY
/
SCEAU DE L'ANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEAU DE L'ANGE
M. CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY
M. CLEMENT DE MATOS

Numéro de dépôt :
3989593
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
SCEAU DE L\'ANGE de CHARLES DE LEOTOING D\'ANJONY

Présentation de la marque SCEAU DE L'ANGE

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par monsieur CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY et monsieur CLEMENT DE MATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCEAU DE L'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont monsieur CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY domicilié(e) PLO DU PALET, LE MONTAGNET - 81540 - SOREZE - France et monsieur CLEMENT DE MATOS domicilié(e) 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLEMENT DE MATOS domicilié(e) 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SCEAU DE L'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEAU DE L'ANGE est expirée depuis le 12 mars 2023.

CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY a également déposé les autres marques suivantes : BOHEMONT


M. CHARLES DE LEOTOING D'ANJONY - PLO DU PALET, LE MONTAGNET - 81540 - SOREZE - France

M. CLEMENT DE MATOS - 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France


M. CLEMENT DE MATOS - 40 RUE DE REMUSAT - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.