Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME SOLTAÏQUE
CHARLES DE LAGASNERIE

Numéro de dépôt :
3701967
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2019
LA FERME SOLTAÏQUE de CHARLES DE LAGASNERIE

Présentation de la marque LA FERME SOLTAÏQUE

Déposée le 30 décembre 2009 par CHARLES DE LAGASNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME SOLTAÏQUE »

Le déposant est CHARLES DE LAGASNERIE domicilié(e) 2 RUE AMIRAL DE COLIGNY - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES DE LAGASNERIE domicilié(e) 2 RUE AMIRAL DE COLIGNY - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME SOLTAÏQUE est expirée depuis le 30 décembre 2019.

CHARLES DE LAGASNERIE a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DU DRH


CHARLES DE LAGASNERIE - 2 RUE AMIRAL DE COLIGNY - 75001 - PARIS - France


CHARLES DE LAGASNERIE - 2 RUE AMIRAL DE COLIGNY - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, d'analyse de signaux, de courant et de tension de contrôle (inspection) ; appareil de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; tout type de panneaux solaires destinés à la production d'énergie et notamment panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; canalisations électriques ; masques ou gants.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; Tous matériels et appareils utilisant et fonctionnant à l'énergie solaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) notamment relatif à la protection de l'environnement, aux énergies nouvelles et au développement durable ; service de vente au détail et en gros de panneaux solaires, notamment photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; service de vente au détail et en gros d'énergie en particulier d'énergies renouvelables notamment d'énergie solaire ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ;

Affaires financières et immobilières ; constitution ou investissements de capitaux en particulier dans le domaine des énergies renouvelables ; gérance de biens immobiliers ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; Installation de tout type de panneaux solaires ; installation, entretien et réparation de panneaux solaires et de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie notamment d'énergie solaire ; distribution d'électricité ; service de transport d'électricité, services de transport d'électricité par tous moyens ;

Production d'énergie notamment d'énergie renouvelable et solaire en particulier ; production d'électricité ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etude de projets techniques liés aux énergies renouvelables notamment d'énergie solaire ; recherche de partenariats techniques et technologiques entre services de recherche et développement.