Déposée par voie électronique le 26 mars 2015 par monsieur Charles de Gastines
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Artémire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est monsieur Charles de Gastines domicilié(e) 5 rue Vauthier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles de Gastines domicilié(e) 5 rue Vauthier - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
La marque Artémire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artémire arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.
M. Charles de Gastines - 5 rue Vauthier - 92100 - Boulogne Billancourt - France
M. Charles de Gastines - 5 rue Vauthier - 92100 - Boulogne Billancourt - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661767 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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