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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles de COURSEUIL
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Hugues Montelois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hugues Montelois
Charles de COURSEUIL Sarl

Numéro de dépôt :
3152012
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/03/2012
Hugues Montelois de Charles de COURSEUIL

Présentation de la marque Hugues Montelois

Déposée le 7 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles de COURSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Hugues Montelois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Charles de COURSEUIL domicilié(e) Kerbuhon, RCS LORIENT : 437 598 477,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles de COURSEUIL Sarl domicilié(e) Kerbuhon, RCS LORIENT : 437 598 477,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.

La marque Hugues Montelois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hugues Montelois est expirée depuis le 7 mars 2012.


Charles de COURSEUIL Sarl - Kerbuhon, RCS LORIENT : 437 598 477,56440 LANGUIDIC - 56440 - France


Charles de COURSEUIL Sarl - Kerbuhon, RCS LORIENT : 437 598 477,56440 LANGUIDIC - 56440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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