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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Charles de Cazanove
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R. DE CHADELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R. DE CHADELLES
Charles de Cazanove S.A

Numéro de dépôt :
1683119
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
10/04/2011

Présentation de la marque R. DE CHADELLES

Déposée le 10 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Charles de Cazanove auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « R. DE CHADELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Charles de Cazanove domicilié(e) 1, Rue des Côtelles, BP 118, 51204 EPERNAY (dossier no 2192834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Charles de Cazanove domicilié(e) (dossier no 2192834) - France.

La marque R. DE CHADELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R. DE CHADELLES est expirée depuis le 10 avril 2011.

Charles de Cazanove a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


Charles de Cazanove S.A - 1, Rue des Côtelles, BP 118, 51204 EPERNAY (dossier no 2192834) - France - SIREN 095750303


Champagne Charles de Cazanove - (dossier no 2192834) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2001 n°2192834 - Publication au BOPI 2001-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326052 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10

Vin de provenance franÇaise, à savoir "Champagne", Vins, vins mousseux