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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE
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POL CHABERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL CHABERT
S.A. CHARLES DE CAZANOVE

Numéro de dépôt :
96609877
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque POL CHABERT

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « POL CHABERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 1, Rue des Cotelles, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CHARLES DE CAZANOVE - France.

La marque POL CHABERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POL CHABERT est expirée depuis le 18 janvier 2006.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


S.A. CHARLES DE CAZANOVE - 1, Rue des Cotelles, 51200 EPERNAY - France


SA CHARLES DE CAZANOVE - France


Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Vins de provenance française à savoir "Champagne", vins, vins mousseux