GRAND APPARAT
Présentation de la marque GRAND APPARAT
Déposée le 24 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « GRAND APPARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAND APPARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND APPARAT est expirée depuis le 24 juin 2024.
CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2004 n°2273766 - Publication au BOPI 2004-10-12
Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Inscription le 14 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529215 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14
Inscription le 14 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°529214 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561329 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-26