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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE
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DE NOIRON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE NOIRON
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1534230
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2028
DE NOIRON de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque DE NOIRON

Déposée le 17 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE NOIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 Place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DE NOIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE NOIRON arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée - 8 Place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2008 n°2388911 - Publication au BOPI 2008-11-03

Renouvellement sans limitation n°2116071 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485371 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485372 - Publication au BOPI 2008-11-03

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683495 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05

Vins de provenance FranÇaise, à savoir "CHAMPAGNE" - Coteaux Champenois