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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE
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COMTE de NOIRON Coeur de Cuvée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE de NOIRON Coeur de Cuvée
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99827322
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2029

Présentation de la marque COMTE de NOIRON Coeur de Cuvée

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE de NOIRON Coeur de Cuvée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8, place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque COMTE de NOIRON Coeur de Cuvée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE de NOIRON Coeur de Cuvée arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée - 8, place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 3 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485372 - Publication au BOPI 2008-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417877 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735094 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31

Vins de provenance française, à savoir champagne.