Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COMTE DE NOIRON
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifée

Numéro de dépôt :
3696011
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
COMTE DE NOIRON de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque COMTE DE NOIRON

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par la société CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE NOIRON »

Le déposant est la société CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 place de la République - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE , ALBERT LE BRUN


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifée - 8 place de la République - 51100 - Reims - France - SIREN 095750535


ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 24 février 2010 - Retrait total n°517534 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.