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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE
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CHARLES DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DU ROY
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3947658
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
CHARLES DU ROY de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque CHARLES DU ROY

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARLES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHARLES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DU ROY est expirée depuis le 21 septembre 2022.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CEREMONIE , ALBERT LE BRUN


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée - 8 place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins d'appellation d'origine Champagne.