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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE
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CHARLES DE CAZANOVE VIEILLE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE CAZANOVE VIEILLE FRANCE
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3571358
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028
CHARLES DE CAZANOVE VIEILLE FRANCE de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque CHARLES DE CAZANOVE VIEILLE FRANCE

Déposée le 22 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE CAZANOVE VIEILLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 Place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHARLES DE CAZANOVE VIEILLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE CAZANOVE VIEILLE FRANCE arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée - 8 Place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 2 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518004 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2018 n°2680554 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-04-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.