CHARLES DE CAZANOVE GRAND APPARAT
Présentation de la marque CHARLES DE CAZANOVE GRAND APPARAT
Déposée le 7 août 1998 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES DE CAZANOVE GRAND APPARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES DE CAZANOVE GRAND APPARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE CAZANOVE GRAND APPARAT est expirée depuis le 7 août 2008.
CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404366 - Publication au BOPI 2004-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45