CHARLES DE CAZANOVE FONDE EN 1811 GRAND APPARAT
Présentation de la marque CHARLES DE CAZANOVE FONDE EN 1811 GRAND APPARAT
Déposée le 9 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE CAZANOVE FONDE EN 1811 GRAND APPARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHARLES DE CAZANOVE FONDE EN 1811 GRAND APPARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE CAZANOVE FONDE EN 1811 GRAND APPARAT arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.
CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762357 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16