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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE
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Charles de Cazanove Cuvée "CAZANOVA"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Charles de Cazanove Cuvée "CAZANOVA"
CHARLES DE CAZANOVE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3073402
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
12/12/2020

Présentation de la marque Charles de Cazanove Cuvée "CAZANOVA"

Déposée le 12 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Charles de Cazanove Cuvée "CAZANOVA" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Charles de Cazanove Cuvée "CAZANOVA" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Charles de Cazanove Cuvée "CAZANOVA" est expirée depuis le 12 décembre 2020.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


CHARLES DE CAZANOVE, Société par Actions Simplifiée - 8 place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404366 - Publication au BOPI 2004-12-20

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527864 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 3 août 2010 n°2448025 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-08-03

Vins de provenance française, à savoir champagne, vins mousseux.