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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE
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CHARLES DE CAZANOVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES DE CAZANOVE
CHARLES DE CAZANOVE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3163463
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2022
CHARLES DE CAZANOVE de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque CHARLES DE CAZANOVE

Déposée le 10 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE CAZANOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8 place de la République - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHARLES DE CAZANOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DE CAZANOVE est expirée depuis le 10 mai 2022.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE , ALBERT LE BRUN


CHARLES DE CAZANOVE, Société par Actions Simplifiée - 8 place de la République - 51100 - REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Inscription le 14 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°529214 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 14 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529215 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493444 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Vins de provenance française, à savoir champagne, vins, vins mousseux ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) .