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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE
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Ch. DE CAZANOVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ch. DE CAZANOVE
CHARLES DE CAZANOVE, S.A, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1289018
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
10/05/2012

Présentation de la marque Ch. DE CAZANOVE

Déposée le 26 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Ch. DE CAZANOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 1, rue des Cotelles,51200 EPERNAY (dossier no 2220618) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2220618) - 75008 - France.

La marque Ch. DE CAZANOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque Ch. DE CAZANOVE est expirée depuis le 10 mai 2012.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


CHARLES DE CAZANOVE, S.A, Société anonyme - 1, rue des Cotelles,51200 EPERNAY (dossier no 2220618) - 51200 - France - SIREN 095750303


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2220618) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220618 - Publication au BOPI 2002-05-10

Renouvellement sans limitation n°2035098 - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 14 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529215 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 14 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°529214 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14

Vins de provenance française à savoir "Champagne", vins, vins mousseux.