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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE
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CC CHARLES DE CAZANOVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CC CHARLES DE CAZANOVE
CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1632605
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2030
CC CHARLES DE CAZANOVE de CHARLES DE CAZANOVE

Présentation de la marque CC CHARLES DE CAZANOVE

Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC CHARLES DE CAZANOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES DE CAZANOVE domicilié(e) 8, Place de la République, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16, rue Milton, 75009 PARIS - France.

La marque CC CHARLES DE CAZANOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CC CHARLES DE CAZANOVE arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

CHARLES DE CAZANOVE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES D'AZUR TROPHEE DU BON GOUT , CHARLES DE CAZANOVE , MAGENTA , COMTE DE NOIRON , BALAHU , COMTE DE NOIRON , CUVÉE ROMANCE , CHARLES DE CAZANOVE , CHARLES DU ROY , CEREMONIE


CHARLES DE CAZANOVE, Société par actions simplifiée - 8, Place de la République, 51100 REIMS - France - SIREN 095750535


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16, rue Milton, 75009 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175331 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268374 - Publication au BOPI 1998-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443430 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 14 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°529214 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 14 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°529215 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-14

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762358 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

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